Les statuts du CTTO
1. GENERALITES
1.1. Le CTTO a pour but la pratique et le développement du tennis de table
1.2. Le CTTO est politiquement et confessionnellement neutre.
2. COMITE
2.1. La direction du CTTO est confiée pour 1 an à un comité de 5 membres : Président, secrétaire, caissier et deux membres, immédiatement rééligibles.
2.2. Le Comité est nommé par l'Assemblée Générale.
3. MEMBRES
3.1. Les membres sont admis par le Comité après avoir rempli une feuille d'admission et pris connaissance des statuts.
3.2. La démission d'un membre doit être notifiée par écrit au Comité.
3.3. Les membres sont tenus de respecter le matériel du Club. Tout dégât causé intentionnellement ou par négligence grave sera réparé à leur charge.
3.4. Les règles sportives à observer sont celles de la FSTT.
3.5. Tout membre dont le comportement perturbe une activité du Club sera averti par un membre du comité. Après 2 avertissements, sur décision du Comité et des 2/3 des membres présents à l'Assemblée Générale, il pourra être exclu du Club.
3.6. Tout membre actif atteignant 15 ans d'activité continue ou non au CTTO fera l'objet d'une attention de la part du Club.
4. FINANCES
4.1. Les cotisations sont à régler une fois par année.
4.1.1 La facturation des cotisations + licences s'effectuera en début de championnat,
soit entre le 1er et le 15 septembre de chaque année.
4.2. Un retard de 10 jours après 2 rappels entraîne l'exclusion du Club.
4.2.1 Le caissier est habilité à facturer Frs 30.-
4.4. Les comptes sont vérifiés au moins une fois par année par 2 vérificateurs (trices) hors Comité.
5. ASSEMBLEES
5.1. L'assemblée Générale est le pouvoir suprême du CTTO.
5.2. Tous les membres du Club sont convoqués une fois par année en Assemblée Générale au moins 20 jours avant la date fixée pour sa réunion.
5.3. Une Assemblée extraordinaire peut être convoquée en tout temps par le Comité ou sur l'initiative de la moitié des membres.
5.4. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
5.5. Le vote a lieu à main levée à moins qu'une personne ne demande le vote à bulletin secret.
6. STATUTS – DISSOLUTION
6.1. Une modification des statuts doit obligatoirement figurer à l'ordre du jour et être acceptée par les 2/3 des membres présents à l'Assemblée Générale.
6.2. Le CTTO ne peut être dissout qu'en Assemblée extraordinaire
6.3. En cas de dissolution, l'éventuel actif sera discuté lors de l'Assemblée de dissolution.
7. DISPOSITION FINALES
7.1. Les archives du CTTO sont conservées pendant 5 ans.
7.2. Pour tous les cas non prévus par les présents statuts, l'ordre des règles applicables est le suivant :
7.2.1. Compétition
7.2.1.1.Statuts de l'AVVF
7.2.1.2.Statuts de la FSTT
7.2.2. Autres
7.2.2.1.Code Civil Suisse
7.3. Les présents statuts entrent immédiatement en vigueur et annulent toutes dispositions antérieures.
Adoptés par l'Assemblée Générale du CTTO du 2 mai 2005. Ils remplacent ceux du 26 mai 2003.
Le Président Le Secrétaire
P. Mathez G. Crescenzio